MAÎTRISE DES DECHETS (C762)

Resumé

Dans le cadre du programme de Maîtrise des déchets (C762), le rapport propose d’approuver la convention d’application pour 2009 signée avec l’ADEME, d’apporter une aide aux associations Emmaüs et Espoir pour l’élimination de leurs sous-produits (respectivement 56.260 € et 28.552 €) et de désigner les représentants du Conseil Général au comité de pilotage de l’étude sur l’évolution du secteur 2 lancée par le SITDCE

Pièces jointes