SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C732)
Resumé
Le présent rapport propose l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association SPA de Colmar, en conformité avec l’enveloppe « Soutien à la vie associative et aux collectivités » (C732) fixée lors du vote du BP 2009 en date du 11 décembre 2008 et après soumission à la Commission de l'Agriculture de l'Environnement et du cadre de Vie réunie le 1er juillet 2009.
