DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION ANIMALE (CDSPA) Resumé Il vous est proposé de reconduire au sein de cette instance M. Pierre GSELL en qualité de titulaire et M. Michel HABIG en qualité de suppléant. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service Environnement et Agriculture Domaine : Agriculture Commission : Commission Permanente