BUDGET PRIMITIF 2010 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR (POLITIQUE C07)
Resumé
L’année 2010 sera mise à profit pour traduire les orientations générales de la nouvelle politique de maîtrise de l’énergie en mesures concrètes, tant en interne qu’en direction de nos partenaires (communes, Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), associations…), tout en y intégrant les nouvelles orientations du Grenelle de l’environnement, notamment l’obligation de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (GES) et un Plan climat-énergie territorial. Les actions à engager, qui seront examinées par le Groupe Projet « énergies nouvelles », porteront sur des projets pilotes de démonstration, les potentiels d’énergies renouvelables, la sensibilisation, la « maison des énergies » et les certificats d’économie d’énergie (CEE), entre autres. Pour 2010, dans la section d’investissement, 50.000 € au titre du programme C071 et 4.000.000 € au titre du programme C072 ont été inscrits en AP, ainsi que des CP à hauteur de 20.000 € au titre du programme C071 et à hauteur de 1.500.000 € au titre du programme C072. Dans la section de fonctionnement, un crédit de 80.000 € au titre du Programme C071, ainsi qu’un crédit de 62.500 € au titre du Programme C072 ont été inscrits. Enfin, des recettes à hauteur de 3.030.000 € sont attendues.
