PROJET QI : QUARTIERS INNOVANTS À STAFFELFELDENFINANCEMENT DU COÛT D’ORGANISATION DU CONCOURS D’IDÉES

Resumé

Dans le cadre de la procédure de concours d’idées pour les quartiers innovants, le Département prend en charge, sous forme de subventions aux collectivités, 80% du coût total d’organisation du concours dans la limite forfaitaire de 57 353 €. Il est proposé d’accorder la somme de 55 600€ TTC à la commune de STAFFELFELDEN qui a réuni son jury le 21 janvier 2010.

Pièces jointes