CHARTE PARTENARIALE ANNEXE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER BEL AIR À CERNAY
Resumé
Le présent rapport a pour objet l'approbation et la signature de la charte partenariale annexe pour la mise en oeuvre du programme de rénovation urbaine du Quartier BEL AIR à CERNAY.