SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES :CRITÈRES D'INTERVENTION DU CONSEIL GÉNÉRAL EN 2011 Resumé Il est proposé d'adopter le nouveau règlement des Sorties Scolaires avec Nuitées (SSN) à partir du 1er janvier 2011 Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Education Commission : Commission Permanente