DENOMINATION DU COLLEGE DE BUHL

Resumé

La dénomination des collèges relève des compétences du Département. Le rapport concerne la dénomination du collège de BUHL, mis en service en septembre 2009.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service des Actions Éducatives
  • Domaine : Education
  • Commission : Commission Permanente