DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION D'EXPERTS DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR (SIGRS) À BRUXELLES POUR ASSURER LA PROMOTION DE CET OUTIL CARTOGRAPHIQUE TRANSFRONTALIER AUPRES DES INSTITUTIONS EUROPEENNES

Resumé

Il est proposé d'approuver le versement, au titre du budget du SIGRS 2010, à la Région Alsace, au Regionalverband Hochrhein Bodensee et au Canton de Bâle Ville des sommes correspondant aux frais engagés par chacun de leurs experts dans le cadre du déplacement d'une délégation du SIGRS à Bruxelles, en octobre 2010. Pour mémoire, le Département assure le portage du SIGRS dont le budget est abondé par plusieurs partenaires trinationaux (dont la Région Alsace, le Regionalverband Hochrhein Bodensee et le Canton de Bâle Ville).

Pièces jointes