SOCIÉTÉ FERMIERE DE LA MAISON DE L'ALSACE A PARISCONVENTION FINANCIERE 2010

Resumé

Le présent rapport concerne la convention financière pour 2010 à intervenir entre le Département du Haut-Rhin et la Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP) en application de la convention d'objectifs en date du 30 septembre 2009 conclue entre les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et la SFMAP.

Pièces jointes