ITINÉRAIRE CYCLABLE – COMMUNE DE CHALAMPE ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LE DOMAINE DÉPARTEMENTAL, HORS AGGLOMÉRATION ------ CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE

Resumé

Le présent rapport a pour objet, d'une part, d’approuver les termes de la convention de co-maîtrise d'ouvrage et gestion ultérieure pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable le long de la RD 39, hors agglomération de CHALAMPE et, d'autre part, de désigner la Commune de CHALAMPE comme maître d'ouvrage de cette opération.

Pièces jointes