AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2011 -
Resumé
Lors de l'adoption du B.P. 2011 (Rapport n° CG 2010-4-9-1), l'Assemblée départementale s'est prononcée pour un volume d'engagements de 10 060 000 € en faveur de la programmation des aides à l’investissement des communes et des associations et une inscription budgétaire de crédits de paiement de 5 700 000 €. Le présent rapport propose l'adoption définitive d'une première série d'opérations pour un montant de subventions s'élevant à 1 203 756 € dont 114 157 € pour 5 opérations qui sont inscrites dans les Contrats de Territoire de Vie du Sundgau, des Trois Pays et Florival-Vignoble-Plaine du Rhin.
