CONVENTION 2011 ADEME/DEPARTEMENT

Resumé

Le rapport porte sur la poursuite du partenariat avec l’ADEME sur la période 2010-2014, via une convention d’application pour 2011.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Energie et Recyclage
  • Domaine : Environnement
  • Commission : Commission Permanente