TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX ENGAGEMENT DE MARCHES Resumé Le présent rapport a pour objet l'engagement des marchés pour le renouvellement des marchés de transports réguliers et scolaires, arrivant à échéance pour le 1er septembre 2012. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service Transports et Déplacements Domaine : Transports / Routes Commission : Commission Permanente