POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES
Resumé
Le présent rapport est relatif à l’établissement d’une convention de partage de données à titre non onéreux, entre notre collectivité et l’association « Groupement d’Etudes et de Protection des Mammifères d’Alsace » (GEPMA). Ce projet de convention a recueilli un avis favorable de la Commission de l'Agriculture de l'Environnement, du Cadre de Vie et de la Montagne, réunie le 24 janvier 2012.
