CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE AVENANTS AUX CONTRATS GERPLAN DE 3 STRUCTURES INTERCOMMUNALES
Resumé
Il vous est proposé de valider les avenants de 3 contrats GERPLAN, prenant en compte une modification de leur enveloppe financière et/ou de leur durée pour mise en concordance avec les CTV. Les structures intercommunales concernées sont les suivantes : Porte du Sundgau, Région de Guebwiller et Vallée de Hundsbach.
