SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2013 Resumé Le rapport propose d’adopter les modalités d’intervention du Conseil Général en faveur des sorties scolaires avec nuitées, en 2013. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Education Commission : Commission Permanente