GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251
Resumé
Dans le cadre de la démarche GERPLAN et des contrats de territoire de vie, il vous est proposé d’examiner : - les avenants 2012 aux contrats GERPLAN 2009-2011 des Communautés de Communes du Pays du Ried Brun et du Pays de Brisach ; - la mise en œuvre d’une action prévue dans le programme GERPLAN 2012 de la Communauté de Communes des Trois Frontières pour un montant de 771 €.
