PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2013 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS
Resumé
Dans le cadre du programme d’aménagement des rivières 2013 (4 500 000 €), il vous est proposé d’approuver 16 nouveaux programmes de travaux pour un montant total de 3 692 460 € TTC et d'en accepter la délégation de maîtrise d’ouvrage. Il vous est également proposé d'approuver 5 opérations de travaux sur le Canal du Rhône au Rhin Déclassé, qui est propriété du Département, pour un montant de 400 000 € TTC. 7 nouvelles opérations subventionnables vous sont proposées pour un montant de subventions de 162 880 € en aménagement de rivières. La prorogation et la levée de déchéance de deux dossiers de subventions relatives à des travaux de renaturation de cours d’eau vous sont également proposées.
