POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Resumé Le présent rapport propose le versement de subventions d’un montant total de 24 322 € pour les sorties scolaires avec nuitées Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Education Commission : Commission Permanente