PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTIONS 2013 EN FAVEUR DE L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA)
Resumé
Le présent rapport a pour objet d’allouer la subvention de fonctionnement 2013 à l’OLCA à hauteur de 70 000 €, et de soutenir financièrement l’émission pédagogique « Stumpele » à concurrence de 27 200 €. Il est demandé à votre Assemblée de bien vouloir en délibérer et : - accorder une subvention de fonctionnement 2013 en faveur de l’OLCA à hauteur de 70 000 €, dont de 50 000 € au titre du fonctionnement général et 20 000 € pour les projets spécifiques tels que décrits aux annexes II à la convention de partenariat, - accorder une subvention exceptionnelle de 27 200 € pour la mise en production de l’émission pédagogique « Stumpele », - prendre acte du versement du solde de la subvention 2012 pour un montant de 52 800 € - dire que les subventions seront versées dans leur intégralité en 2013 par prélèvement sur le programme E758, chapitre 65, fonction 28, nature 6574, code programme 2657 du budget départemental, - approuver le projet de convention joint en annexe et m’autoriser à signer le document.
