INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT-LOUIS PARTENARIAT 2014/2015
Resumé
Dans le cadre du présent rapport, il est proposé : - d’approuver la convention de partenariat et de financement 2014/2015 avec l’Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis pour les projets de recherche TEAM Level 2 et TEAM-Smart-Cam, jointe en annexe au présent rapport, et d’autoriser le Président à la signer, - d’allouer une subvention de fonctionnement maximale de 73 908 € à l’Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis pour la poursuite de ces deux projets, - de prélever les crédits correspondants sur le Programme F725 – Enseignement Supérieur et Recherche, chapitre 65, fonction 23, nature 6574 du budget départemental, - d’allouer une subvention d’investissement maximale de 50 000 € à l’Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis pour la poursuite de ces deux projets, - de prélever les crédits correspondants sur le Programme F225 – Enseignement Supérieur et Recherche, chapitre 204, fonction 23, nature 20421 du budget départemental, - de prendre acte que la participation au titre de l’année 2015 sera soumise au vote en 2015 et fera l’objet d’un avenant de financement annuel, sous réserve de l’inscription des crédits correspondants au Budget Primitif 2015.
