FORMATION DES ÉLÈVES À LA SÉCURITÉ DANS LES CARS SCOLAIRES Resumé Le FNTV Alsace sollicite la participation du Département pour la campagne 2013/2014 de prévention dans le transport scolaire. La subvention s'élève à 1953 €. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service Transports et Déplacements Domaine : Transports / Routes Commission : Commission Permanente