PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS
Resumé
Dans le cadre du programme d'aménagement des rivières 2014 (4 500 000 €), il vous est proposé d'approuver 15 nouveaux programmes de travaux pour un montant total de 3 780 000 € TTC et d'en accepter la maîtrise d'ouvrage déléguée. Il vous est également proposé d'approuver 6 opérations de travaux sur le Canal du Rhône-au-Rhin Déclassé, qui est propriété du Département, pour un montant de 200 000 € TTC. En subventions, 6 nouvelles opérations subventionnables sont à inscrire pour un montant de subventions de 216 550 € au titre de l'aménagement hydraulique.
