POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732

Resumé

Le présent rapport propose la répartition des crédits de fonctionnement et d'investissement entre diverses associations et syndicats mixtes dans le cadre du programme de Soutien à la Vie Associative et aux Collectivités. Ces propositions d’attribution de subventions ont été préparées conformément aux crédits prévus dans le cadre du BP 2014 et ont obtenu un avis favorable de la Commission de l'Agriculture, de l'Environnement, du Cadre de Vie et de la Montagne, réunie le 14 avril 2014. Le montant total des subventions proposé à la SPA de Mulhouse, à Sauvegarde de la Faune Sauvage et à la Petite Camargue Alsacienne s’élève à 58 800 € au titre du fonctionnement et à 10 000 € au titre de l’investissement.

Pièces jointes