BUDGET PRIMITIF 2015 CO14 RIVIERES LACS BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES PARC D'INTERVENTION EN MATÉRIEL TRAVAUX ET SIG

Resumé

Le Département gère un ensemble de rivières, barrages et zones humides et offre aux syndicats mixtes un appui technique de l’amont à l’aval des projets. Les Autorisations de Programme (AP) concernant l’aménagement des rivières ont été inscrites en DM2 2013 dans le cadre du vote des CTV de 2ème génération pour une durée de 6 années. Les nouvelles AP retenues pour l’année 2015 sont respectivement de 4,1 M€ pour l'aménagement des rivières et de 0,3 M€ pour les aides aux Communes et aux Syndicats Mixtes pour l'aménagement des rivières. Concernant les Barrages, les autres ouvrages hydrauliques et les zones humides, une AP de 1,1 M € est proposée au titre du budget primitif 2015. En investissement, les Crédits de Paiement nécessaires à la réalisation de cette politique en 2015 s’élèvent quant à eux à 4 415 000 € ; par ailleurs une recette de 1 400 000 € est attendue. En fonctionnement, la dépense serait de 837 500 €, dont 570 000 € pour notre participation statutaire aux syndicats mixtes de rivières. Pour le PIM-Travaux, les bilans de l’exercice 2014 présentés en annexe 3 font apparaître un excédent financier de 120 343,98 € qui permet d’envisager avec optimisme l’avenir de cet outil de travail et le renouvellement régulier des matériels. Pour 2015, il n’est de ce fait pas nécessaire de réajuster nos tarifs qui seront identiques à ceux de l’année 2014.

Pièces jointes