BUDGET PRIMITIF 2015 - BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX HORS COLLÈGES
Resumé
Ce rapport propose des inscriptions budgétaires nécessaires pour des travaux à réaliser sur des bâtiments départementaux hors collèges, des transactions immobilières et des moyens logistiques associés : - Travaux hors collèges (Service 017) : 370 000 € d'Autorisations de programme, 12 405 615 € de Crédits de Paiement et 88 000 € de Crédits de Fonctionnement avec des recettes d’investissement de 2 933 330 € (AP complémentaire 1.6 M d’€). Certaines opérations requéreront encore des crédits en 2016 (Médiathèque Altkirch ; site Berrwiller ; Espace Doller...). A noter enfin l’inscription de 7 083 300 € HT en dépenses et 8 500 000 € TTC en recettes au titre de la Maison de l’Alsace à Paris permettant de récupérer la TVA. - Transactions immobilières (Service 129 Patrimoine) : en dépenses d’Investissement, 1 590 000 € d’Autorisations de Programme et 1 935 000 € en Crédits de Paiement ; en dépenses de fonctionnement, 1 653 500 € de Crédits de Paiement. Les recettes d’investissement sont attendues à hauteur de 3, 32 M€ et les recettes de fonctionnement à hauteur de 673 000 €. - Moyens Logistiques (Service 205) : en dépenses d’Investissement, 760 000 € d’Autorisations de Programme et de Crédits de paiement ; en dépenses de fonctionnement, 7 798 000 €. Les recettes sont attendues à 280 000 €.
