INDEMNITÉS DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX ET FRAIS DIVERS Resumé Le présent rapport est relatif aux indemnités allouées aux Conseillers Départementaux et aux frais divers. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT ANNEXE Assemblée : Conseil Departemental Date : 16/04/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Cabinet Domaine : Administration Commission : Assemblée Départementale