SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2016
Resumé
Les dossiers pour le 1er semestre 2016 devant être déposés entre septembre et le 15 décembre 2015, il importe d'adopter les critères d'intervention du Conseil départemental du Haut-Rhin en faveur des sorties scolaires avec nuitées de 2016 dès à présent. L'ensemble du dispositif figure dans l'annexe au rapport.
