ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2015. Resumé Le présent rapport a pour objet l'adoption par l'Assemblée départementale du procès-verbal de sa réunion publique du vendredi 16 octobre 2015. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT ANNEXE Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/12/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service Administratif de l'Assemblée Domaine : Administration Commission : Assemblée Départementale