SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Resumé

Au titre de sa politique culturelle, le Conseil départemental a adopté différents dispositifs dont le soutien à « l’Animation du Patrimoine », aux « Lieux de Diffusion et Opérateurs Culturels » et à « l’Enseignement Artistique et Pratique » permettant de soutenir différentes composantes du secteur culturel. Il est proposé, dans le présent rapport, dans le cadre de l'exécution anticipée du budget I - "Animation du Patrimoine" - d’attribuer et d'autoriser le versement de subventions de fonctionnement pour un montant total de 482 800 € dont 228 800 € en faveur du Pôle d’Archéologie Interdépartemental Rhénan, 66 000 € en faveur du Syndicat Mixte du Hohlandsbourg, 168 000 € en faveur de l’Association pour la gestion et l’animation du Parc Textile de Wesserling et 20 000 € en faveur du CDHF ; - de proroger jusqu’au 31 décembre 2016 le délai de validité de l’aide départementale d’investissement en faveur du Syndicat Mixte du Hohlandsbourg concernant les travaux de revalorisation du site ; II - « Lieux de Diffusion et Opérateurs Culturels » - d’attribuer et d'autoriser le versement d’une subvention de fonctionnement pour un montant total de 349 600 € en faveur des Dominicains de Haute-Alsace ; III - « Enseignement Artistique et Pratique » - d’attribuer et d’autoriser le versement d’une subvention de fonctionnement pour un montant total de 400 000 € en faveur du Conseil Départemental pour la Musique et la Culture (CDMC) ; Le montant global des aides annuelles en faveur de ces organismes sera déterminé après l’adoption du Budget Primitif 2016. - d'approuver et de m'autoriser à signer la convention et les avenants correspondants.

Pièces jointes