MODIFICATION DES STATUTS DU PÔLE D'ARCHEOLOGIE INTERDEPARTEMENTAL RHENAN
Resumé
Il vous est proposé de délibérer sur les modifications des statuts du Pôle d’Archéologie Interdépartemental Rhénan en intégrant les évolutions récentes en termes de missions, de dénominations et d’adresse.
Pièces jointes
Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Territoire Nord Est - Pôle Wolf Wagner - Europe - Nouveau Bassin Sud