PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES APPROBATION DES OPERATIONS 2016 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT

Resumé

Dans le cadre du programme d'aménagement des rivières 2016 (2 500 000 €), il vous est proposé d'approuver 11 nouveaux programmes de travaux pour un montant de 2 335 000 € TTC et d'en accepter la délégation de maîtrise d'ouvrage. La convention de mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage prévoit le remboursement d'une partie du coût des travaux par les Syndicats Mixtes de rivières, aussi le coût réel du programme de travaux est estimé à 1 270 000 € pour 2016. La Commission de l’Agriculture, de l’Environnement et du Cadre de Vie a donné son avis favorable en date du 29 avril 2016.

Pièces jointes