ALSACE DESTINATION TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016

Resumé

Dans le cadre du présent rapport, il est proposé d''attribuer le complément de subvention à l’ADT, à savoir 1 208 542,50 €, afin de permettre son fonctionnement pour l’année 2016. Une convention de financement sera conclue et précisera notamment les modalités de versement de la subvention qui suivront une périodicité mensuelle (premier acompte en juillet 2016). Il est également proposé d'approuver cette convention et d'autoriser le Président à la signer.

Pièces jointes