SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESMODALITES DE SUBVENTIONNEMENT EN 2017
Resumé
Les dossiers pour le 1er semestre 2017 devant être déposés entre le mois de septembre et le 15 décembre 2016, il importe d’adopter les critères d’intervention du Conseil départemental du Haut-Rhin en faveur des sorties scolaires avec nuitées de 2017 dès à présent. L’ensemble du dispositif figure dans l’annexe au rapport.
