SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Resumé

Au titre de sa politique culturelle, le Conseil départemental a adopté différents dispositifs permettant de soutenir diverses composantes du secteur culturel : « Expressions artistiques », « Lieux de diffusion et opérateurs culturels », « Développement culturel des territoires » et « Enseignement artistique et pratique ». Il est proposé, dans le présent rapport : I. « Expressions artistiques » - d’attribuer et d'autoriser le versement de subventions de fonctionnement pour un montant total de 79 650 € à 11 associations et 1 commune pour des aides aux projets ; II. « Lieux de diffusion et opérateurs culturels » - d’attribuer et d'autoriser le versement de subventions de fonctionnement pour un montant total de 38 000 € en faveur des Tréteaux de Haute-Alsace et la Fédération Hiéro Mulhouse (Noumatrouff) ; III. « Soutien au développement culturel des territoires » - d’attribuer et d'autoriser, pour les structures à rayonnement territorial intégrées dans les CTV 2ème génération, le versement d’une subvention de fonctionnement pour un montant total de 160 000 € en faveur de la Ville de Mulhouse au titre du Contrat Culture 2014/2017 (CTV Région mulhousienne) ; IV. « Enseignement artistique et pratique » - d’attribuer et d'autoriser le versement de subventions de fonctionnement pour un montant total de 6 800 € en faveur de l’Union Départementale des Sociétés de Musique du Haut-Rhin, de la Fédération d’Alsace de l’Union des Fanfares de France et de l’association Musique et Culture du Haut-Rhin ; V. « Culture et solidarité » - d’adhérer à l’association Tôt ou Tard pour un montant total de 500 € ; - de désigner M/Mme … comme représentant du Département au sein de cette association ; Il vous est également proposé d’approuver et de m'autoriser à signer la convention et les avenants à intervenir avec la Fédération Hiéro (Noumatrouff), le Centre Rhénan d’Art Contemporain d'Alsace (CRAC d’Alsace) et la Ville de Mulhouse. Ce rapport a fait l’objet d’un avis favorable de la 7ème Commission réunie le 30 septembre 2016.

Pièces jointes