SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Resumé

Au titre des politiques de soutien en faveur du développement culturel et du patrimoine, le Conseil départemental attribue, au terme de conventions pluriannuelles, des subventions de fonctionnement à des associations et des participations statutaires à des établissements publics ou syndicats dont il est membre. Conformément à la délibération de l'Assemblée Départementale du 2 décembre 2016 (CD-2016-5-1-2) autorisant l’exécution anticipée du budget 2017, il vous est proposé dans le présent rapport, d’attribuer et d'autoriser le versement, par avance, de subventions de fonctionnement, pour permettre le démarrage de leurs activités : I) au titre du développement culturel : - 336 000 € en faveur des Dominicains de Haute-Alsace, - 232 000 € en faveur du Conseil Départemental pour la Musique et la Culture (CDMC) II) au titre du patrimoine : - 60 800 € en faveur du Syndicat Mixte du Hohlandsbourg, - 160 000 € en faveur de l’Association pour la Gestion et l’Animation du Parc Textile de Wesserling, - 160 000 € en faveur de l’Association de l’Ecomusée d’Alsace, - 208 000 € en faveur d’Archéologie Alsace. Il vous est également proposé d’approuver et de m'autoriser à signer les conventions à intervenir avec les partenaires précités. Ce rapport a fait l’objet d’un avis favorable de la 7ème Commission réunie le 9 décembre 2016.

Pièces jointes