SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSURGEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE

Resumé

Après examen par la Commission de l'Agriculture, de l'Environnement et du Cadre de Vie des dossiers présentés les 27 janvier et 24 mars 2017, il vous est proposé d'affecter sur la Dotation de Solidarité Urbain-Rural (DSUR), gérée par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse, les opérations inscrites à l'annexe 1, pour un montant total de subventions de 243 887 €, au bénéfice de COLMAR Agglomération, de la commune de MONTREUX-JEUNE, du SIVOM des Eaux de l'Ohmbach, des communes de BELLEMAGNY et de MASEVAUX-NIEDERBRUCK.

Pièces jointes