REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL DEPARTEMENTAL Resumé Le présent rapport a pour objet de mettre en place un nouveau régime indemnitaire et d'en définir les différents contours. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT ANNEXE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Territoire Nord Est - Pôle Wolf Wagner - Europe - Nouveau Bassin Sud Domaine : Administration Commission : Assemblée Départementale