DÉSIGNATION DE CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX COMME REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE SYNDICATS MIXTES DE RIVIÈRES
Resumé
Il vous est proposé de désigner des conseillers départementaux titulaires et suppléants représentant le Département au sein de certains syndicats mixtes de rivières et à Rivières de Haute Alsace afin de remplacer MM. HABIG et ADRIAN qui n'y siègent plus comme tels. Ce rapport a fait l'objet d'un avis favorable de la 6ème Commission réunie le 4 décembre 2020.
