portant fixation du prix de journée 2009 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Resumé Pièces jointes ARRETE Assemblée : Non défini Date : 30/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Direction de l'Autonomie Domaine : Prix de Journée Commission :
