portant notification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Boucle d'Or", sis 8 allée Stoecklin à KAYSERSBERG. Resumé Pièces jointes ARRETE Assemblée : Non défini Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Direction Enfance Santé Insertion Domaine : Accueil d'enfants Commission :