portant modification de l'autorisation de fonctionnement du jardin d'enfants "L'Aubépine" sis au 5 rue du 11 Novembre à LUTTERBACH (68460) Resumé Pièces jointes ARRETE Assemblée : Non défini Date : 14/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Direction Enfance Santé Insertion Domaine : Accueil d'enfants Commission :
