Décision Modificative n° 1 2006 - Les Ressources Humaines
Resumé
Le présent rapport a pour objet : de compléter la délibération du 5 décembre 2003 relative au régime indemnitaire applicable aux agents départementaux par les nouveaux cadres d’emplois des personnels des établissementsd’enseignement (anciennement TOS). D’ajuster les effectifs départementaux pour tenir compte des nécessités des services et permettre également le développement des contrats d’apprentissage au sein de la collectivité départementale. D’accorder une remise partielle de dettes à trois agents départementaux. D’inscrire au budget de la Direction des Ressources Humaines et de la Communication un crédit en vue de l'organisation au printemps 2007....
