Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14) - Approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subventions aux collectivités
Resumé
Conformément à la volonté des collectivités et syndicats de rivières de confier au Département la maîtrise d’ouvrage des travaux validés par la 6ème Commission, le montant prévisionnel des dépenses du programme 2006 d’aménagement des cours d’eau à réaliser par le Département s’élève à 4 000 000 € TTC. Il vous est proposé d’approuver 4 nouvelles opérations pour un montant total de 52 960 € TTC et la maîtrise d’ouvrage départementale. 11 opérations subventionnables sont également à inscrire pour un montant de subvention de 104 441,20 € et une opération tombée en déchéance quadriennale doit être prorogée.
