Eurovéloroue Nantes - Budapest. Tronçon Montreux-Jeune/Dannemarie. Convention de superposition de gestion

Resumé

L’itinéraire cyclable reliant le Territoire de Belfort à Dannemarie est un maillon de l’itinéraire de l’Eurovéloroute des Fleuves, qui doit être mis en place par le Département le long du Canal du Rhône au Rhin. S’agissant de travaux sur l’emprise du Domaine Public Fluvial, géré par Voies Navigables de France (VNF), une convention de superposition de gestion est à passer avec cet Etablissement Public. Le projet de convention figure en annexe au rapport.

Pièces jointes