Transports complémentaires interurbains Resumé Le rapport a pour objet la participation du Département à la navette de transport à la demande créée par la Communauté de Communes Essor du Rhin Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : STD - Transports Scolaires Domaine : Coopération Commission : Commission Permanente