Progr. Dptal d'aménagement des rivières - approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subv. aux collectivités

Resumé

Dans le cadre du Programme d’aménagement des rivières 2006 (4 000 000 €), il vous est proposé d’approuver 2 nouvelles opérations pour un montant total de 7 000 € TTC et la maîtrise d’ouvrage départementale. 3 nouvelles opérations subventionnables sont également à inscrire pour un montant de subvention de 40 000 € et 3 dossiers de subventions sont à modifier à la demande des collectivités bénéficiaires suite à des évolutions techniques. Concernant les ouvrages hydrauliques départementaux, il vous est proposé d’affecter les 430 000 € d’autorisations de programme disponibles au projet d’annonce des crues des rivières du Haut-Rhin et de préciser l’imputation budgétaire de la contrepartie financière accordée au Club Vosgien de Masevaux dans le cadre du chantier du barrage du Grand Neuweiher

Pièces jointes