Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Resumé Le présent rapport propose le versement de subventions d’un montant total de 10.449,90 € pour les sorties scolaires avec nuitées Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Aides / Subventions Commission : Commission Permanente