portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle" sis au Trèfle, allée du Chemin Vert à RIXHEIM. Resumé Pièces jointes ARRETE Assemblée : Non défini Date : 28/08/2003 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Direction de la Solidarité Domaine : Accueil d'enfants Commission :